Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe HERVÉ
GROUPE HERVE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3807605
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Groupe HERVÉ de GROUPE HERVE

Présentation de la marque Groupe HERVÉ

Déposée le 18 février 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe HERVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HERVE domicilié(e) 21 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 520 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque Groupe HERVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe HERVÉ est expirée depuis le 18 février 2021.

GROUPE HERVE a également déposé les autres marques suivantes : SUDI Substainable Urban Design & Innovation , HERVÉ


GROUPE HERVE, Société Anonyme - 21 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 626520050


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 30 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615539 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787406 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; produits de chaudronnerie, à savoir colonnes métalliques (parties de constructions), conduites forcées métalliques, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, moules pour la fonderie métalliques, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour combustibles liquides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, tonneaux métalliques, conteneurs métalliques, cuves métalliques ; conduites d'eau, tuyauterie et canalisations métalliques ; conduits métalliques d'installations de distribution de fluides pour aéronefs ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; tuyaux d'embranchement métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; tubes métalliques. Toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ; mobilier urbain métallique et éléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable.

Machines-outils. Machines génératrices d'électricité utilisant l'énergie solaire captée par des panneaux photovoltaïques. Générateurs électriques utilisant des sources d'énergie renouvelable.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; équipements de déstockage, de saisie et de traitement des donnée ; matériels de transmission des messages. Avertisseurs automatiques de changement de température, appareils électriques de mesure, de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de traitement des signaux électriques ; dispositifs électriques d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau et de chaleur. Instruments d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de production et de distribution d'électricité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, installations et appareils électriques pour la relève et la transmission d'informations. Dispositifs de mesure, de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour les techniques de chauffage, de ventilation et de climatisation ; dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Cellules photovoltaïques, régulateurs solaires, batteries solaires, panneaux solaires photovoltaïques, panneaux solaires ; appareils de contrôle et de mesure de performance des installations photovoltaïques. Relais électriques ; convertisseurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; dalles tactiles ; écrans (photographie) ; écrans de projection ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; afficheurs électroluminescents ; disques durs. Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; moniteurs de télévision ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; audiocassettes, vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; publications électroniques ; appareils d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; ordinateurs, composants d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Appareils et instruments nautiques. Appareils et instruments utilisés pour la commande d'un navire, à savoir appareils et instruments de mesure et de transmission d'ordres. Vêtements, chaussures, casques et lunettes de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements spéciaux pour les laboratoires.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution de liquides, de fluides et de gaz. Installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, convecteurs, appareils et installations d'éclairage, radiateurs [chauffage], chaudières, cheminées et foyers d'appartement, barbecues, ustensiles de cuisson électrique ; appareils et installations de conditionnement, de traitement d'air ; appareils et installations de ventilation ; appareils et installation de climatisation ; appareils et installations de chauffage ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; dispositifs de refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils et installations de production de vapeur. Installations de distribution de tous types de fluides pour aéronefs, à savoir : air, oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile ; circuits hydrauliques (parties constitutives d'appareils de chauffage). Filtres, séparateurs, perméateurs, adsorbeurs, flottateurs, hydrocyclones, à savoir appareils et machines assurant la séparation des constituants de mélanges liquides ou gazeux ; échangeurs d'ions, à savoir appareils et machines pour modifier la concentration et la composition ionique d'une solution liquide ou gazeuse ; réacteurs, à savoir appareils et machines assurant la transformation de matières liquides ou gazeuses ; échangeurs thermiques, à savoir appareils et machines permettant le transfert d'énergie thermique entre fluides liquides ou gazeux. Skids, à savoir ensembles monoblocs autonomes d'appareils et de machines pour le traitement ou le stockage des liquides ou des gaz. Installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux, cycles, véhicules, camions ; chariots de manutention, chariots élévateurs. Carrosseries, châssis, coques de bateaux ; parties constitutives d'aéronefs pour l'aménagement intérieur du poste de pilotage, des cabines et des soutes, à savoir : coffre à bagages, soute à bagage, plancher, planche de bord, pylône ; parties constitutives structurales d'aéronefs, à savoir bord d'attaque, capotage, carénage, empennage, entrée d'air, écope, porte, poutre, volet, cône arrière, baie avionique, meuble électrique, panneau coupe feu. Moteurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Voitures à propulsion électrique, vélomoteurs à propulsion électrique, scooters à propulsion électrique, camions à propulsion électrique ; moteurs électriques et organes de transmission pour les véhicules à propulsion électrique.

Imprimés et imprimés à but publicitaire ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; cartons, papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; guides papier ; catalogues. Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ; dessins et images ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin.

Tuyaux flexibles d'embranchement non métalliques ; raccords de tuyaux [non métalliques] ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyauteries flexibles non métalliques.

Conduits non métalliques d'installations de distribution de fluides pour aéronefs ; conduits non métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau non métalliques ; tuyaux rigides d'embranchement non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; tubes non métalliques ; tuyauteries rigides non métalliques. Toitures, ombrières et abris non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; mobilier urbain non métallique et éléments de construction non métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable.

Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et directions des affaires ; recherche de marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des affaires ; conseils pour la constitution d'une base de données ; sondages d'opinions ; renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la direction des affaires) ; reproduction de documents ; informations et renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant dans des centres de contact par relations téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de communication ; gestion de fichiers informatiques ; constitution d'une base de données, à savoir recueil, compilation et systématisation d'informations dans un fichier central ; services de secrétariat et standard téléphonique ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée, actions promotionnelles et publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recherches de marché ; rédaction de textes et courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de matériel publicitaire. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; services de sous-traitance [assistance. commerciale].

Assistance et conseils en matière d'investissement de capitaux. Emission de bons de valeur ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeurs dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales. Services bancaires, financiers, monétaires, d'investissement et d'assurances ; analyses financières ; estimations financières ; conseils financiers ; information financière ; gestion financière ; recherche financière ; services de financement ; consultation en matière d'assurances ; investissements et constitution de capitaux ; courtage en assurances ; expertises fiscales ; administrations de biens ; assurances sur la vie ; opérations de changes ; gérances de fortunes ; gestion de portefeuilles et de placements financiers ; estimations et expertises fiscales et financières ; prêts financiers ; recouvrement de créances ; transferts électroniques de fonds ; transactions financières ; affaires immobilières, estimations et expertises immobilières, évaluation de biens immobiliers, consultation en matière d'affaires immobilières, placements immobiliers, agences immobilières, transactions immobilières, location immobilière, gérance de biens immobiliers. Collectes de bienfaisances ; constitution de fonds et de capitaux ; collecte et distribution de dons aux associations, fondations et sociétés commerciales ; financements d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ; services de parrainage financiers et d'aide financière à destination des associations, fondations et sociétés commerciales ou programmes spécifiques dans le domaine de l'énergie notamment.

Services d'installation d'appareils et d'infrastructures dans le secteur de la production et de la distribution d'énergie, de construction et de réparation dans le secteur de la production et de la distribution d'énergie. Construction d'usines, de centrales de production d'énergie. Installation, entretien et maintenance de réseaux de chaleur, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de fluides industriels, d'installations thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé. Installation, entretien et maintenance de réseaux de chaleur, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de fluides médicaux, d'installations thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé dans des milieux hospitaliers. Services d'installation et d'entretien de dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers. Services de maintenance de stations d'épuration. Informations par le biais de suivi informatisé des travaux d'installation et de rénovation des réseaux de chaleur. Information en matière de distribution et de consommation d'énergie. Assemblage, montage et démantèlement d'usines et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Construction navale ; installation de machines et appareils, d'échangeurs thermiques, d'ensembles de stockage de produits, services d'entretien de ces installations. Services de réparation, installation, maintenance, entretien et location de machines de chantiers, de machines industrielles et machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots (machines), d'appareils de manutention (chargement et déchargement), d'appareils de levage, de chariots de manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et de conteneurs de déchets industriels. Services de réparation, installation, maintenance, entretien et location de stations solaires photovoltaïques générant et distribuant de l'électricité ; pose, maintenance et réparation d'installations solaires. Services de réparation, installation, maintenance, entretien de mobilier urbain.

Services de télécommunications ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et des banques d'images, services de télérelève. Emission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données synchronisées au travers de réseaux informatiques, à savoir contrôle et suivi de transmissions d'informations par réseaux informatiques. Informations en matière de télécommunications ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Conseil technique en matière de choix de matériel de télécommunications ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; consultations dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, services de consultations techniques en matière de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ; transmission par satellite ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Transport, distribution, stockage d'énergie et de combustibles ; distribution des eaux, distribution de l'électricité, transport par oléoducs, par pipelines ; informations en matière de distribution d'énergie. Manutention, transport et stockage de déchets industriels, de combustibles, de déchets radioactifs et de produits chimiques. Informations en matière de distribution d'énergie photovoltaïque. Location d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de véhicules électriques ; location de garages ; location d'ombrières pour véhicules. Location de stations de recharge électrique pour véhicules électriques. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, traitement de l'électricité ; traitement de matériaux, à savoir transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Informations sur la transformation de l'énergie photovoltaïque en électricité. Information en matière de traitement des matériaux. Production d'énergie. Services de traitement des eaux ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide ; services de lutte contre la pollution, à savoir services de traitement de matières polluées, gazeuses, liquides ou solides ; méthanisation. Traitement des déchets (transformation), incinération d'ordures. Purification, rafraîchissement et désodorisation de l'air. Traitement du pétrole. Chaudronnerie. Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; traitement, décapage et passivation des aciers inoxydables. Abattage et débitage du bois ; abrasion ; aimantation ; apprêtage du papier ; argenture [argentage] ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; calibrage de pièces ; brasage ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; congélation d'aliments ; conservation des aliments et des boissons ; services de copie de clés ; coulage des métaux ; décapage ; décontamination de matériaux dangereux ; désamiantage ; destruction d'ordures ; développement de pellicules photographiques ; dorure ; encadrement d'oeuvres d'art ; étamage ; fraisage ; fumage d'aliments ; impression de dessins ; impression en offset ; impression lithographique ; imprimerie ; incinération d'ordures ; laminage ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; location de générateurs ; magnétisation ; photocomposition ; photogravure ; placage [revêtement] par électrolyse ; placage des métaux ; placage d'or ; placages au cadmium ; polissage [abrasion] ; polissage du verre optique ; pressurage de fruits ; production d'énergie ; rabotage ; raffinage ; recyclage d'ordures et de déchets ; reliure ; sérigraphie ; soufflage [verrerie] ; tirage de photographies ; traçage par laser ; traitement des métaux ; traitement du papier ; travaux de forge ; trempe des métaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation].

Services d'éducation ; services de formation professionnelle ; information en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; formation pratique (démonstration) ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; édition et prêt d'ouvrages éducatifs ; production et projection de films à visée éducative ; location de films à visée éducative ; services d'imagerie numérique. Services de bibliothèque et de photothèque. Micro édition ; prêts de livres ; publication de livres ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques, montage, réalisation, production de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Conseils et consultations en matière d'économie d'énergie et d'énergie renouvelable. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle en matière de production et de distribution d'énergie ; contrôle de qualité. Services d'assistance technique dans la maintenance industrielle, dans la production et dans la distribution d'énergie solaire. Expertises (travaux d'ingénieurs) pour la mise en place de contrats de raccordement au réseau d'électricité photovoltaïque. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception d'installations solaires et de stations solaires photovoltaïques ; conception de machines et appareils industriels en relation avec le stockage ou le traitement des gaz ou des liquides. Architecture ; arpentage ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; contrôle technique de véhicules ; décoration intérieure ; étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; levés de terrain ; planification en matière d'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques ; reconstitution de bases de données. Services de recherches industrielles pour la conception et le développement de machines-outils ; conception et développement de logiciels utilisés dans le cadre du fonctionnement de la réparation, de l'installation, de la maintenance, et de l'entretien d'une machine-outil. Etudes de projets techniques, à savoir études de projets d'opérations de transport ; conseils dans les domaines du transport et de la logistique de transport, à savoir logistique industrielle, logistique de distribution de produits finis et semi-finis, logistique de distribution de produits liée à la maintenance et à la réparation d'équipements et de matériels (pièces détachées, pièces de rechange), logistique en matière de projets civils et militaires ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de risques techniques industriels ; ingénierie industrielle ; analyse de schémas d'organisation logistique. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; conseil et consultation en matière de logiciels ; conseil et consultation en matière d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; assistance informatique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; conception et entretien de sites sur Internet ou des réseaux informatiques mondiaux ; mise en place de sites sur Internet. Programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias. Conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication. Conseils et services en matière de sécurité de l'habitat, à savoir de recherche et diagnostic relatif à l'amiante, au plomb, aux termites, aux installations de production et de distribution d'énergie. Dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphique, services de dessinateurs pour emballages ; création et conception d'oeuvres de design industriel.

Conception d'aménagements paysagers ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; entretien de pelouses et d'espaces verts ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; services d'agriculture, d'apiculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de désinfection de bacs à sable ; services de nettoyage de bâtiments et d'édifices (surface extérieure) ; services de démoussage de terrasse ; installation et maintenance de système d'arrosage et micro irrigation.

Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Services de sécurité pour la protection des biens (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; location d'avertisseurs d'incendie ; location d'extincteurs ; services d'occupation et de maintenance de logements en l'absence des habitants ; ouverture de serrures ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de téléassistance et de visioassistance en matière de sécurité des biens et des personnes. Concession de licence de logiciels et de droits de propriété industrielle (services juridiques). Services de surveillance en matière de propriété industrielle, services de veille sur Internet de l'image et de la réputation de personnes morales ou physiques ; surveillance, recherche, réservation, enregistrement et administration de noms de domaine Internet.